DECATHLON
une société anonyme

Canadian Trademark Information

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, nommément, poudres et liquides nettoyants pour le linge; poudres et liquides nettoyants pour les automobiles; poudres et liquides nettoyants pour les moquettes; tapis, fauteuils; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, nommément, détergents à lessive, détergents pour la vaisselle; savons, nommément, savons antibactériens, savons de toilette, savons désinfectants pour les mains; produits de parfumerie, nommément, désodorisants à usage personnel (parfumerie); cosmétiques, nommément, huiles essentielles, baume à lèvres (contre les gerçures), crèmes protectrices contre les frottements, gels chauffants, gels douche; produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), nommément, crèmes, laits, gels, huiles et lotions pour la protection et le bronzage de la peau, crèmes après-soleil; cirages et crèmes pour chaussures; magnésie pour l'escalade; lotions capillaires, shampoings; dentifrices. Produits pharmaceutiques, nommément, bandes adhésives pour la médecine, bandes pour pansements, bandes de contention; produits hygiéniques pour la médecine, nommément, onguents, huiles, gels, s...
On Monday, July 21, 2003, a canadian trademark registration was filed for the above pictured logo by DECATHLON une société anonyme 4, Boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ, FRANCE . The Canadian IP office has given the trademark application number of 1185200. The current status of this trademark filing is Registration published. The correspondent listed for is LAVERY, DE BILLY, LLP of 1 Place Ville Marie, Suite 4000, Montréal, QUÉBEC, CANADA H3B4M4 The trademark is filed in the description of Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, nommément, poudres et liquides nettoyants pour le linge; poudres et liquides nettoyants pour les automobiles; poudres et liquides nettoyants pour les moquettes; tapis, fauteuils; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, nommément, détergents à lessive, détergents pour la vaisselle; savons, nommément, savons antibactériens, savons de toilette, savons désinfectants pour les mains; produits de parfumerie, nommément, désodorisants à usage personnel (parfumerie); cosmétiques, nommément, huiles essentielles, baume à lèvres (contre les gerçures), crèmes protectrices contre les frottements, gels chauffants, gels douche; produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), nommément, crèmes, laits, gels, huiles et lotions pour la protection et le bronzage de la peau, crèmes après-soleil; cirages et crèmes pour chaussures; magnésie pour l'escalade; lotions capillaires, shampoings; dentifrices. , Produits pharmaceutiques, nommément, bandes adhésives pour la médecine, bandes pour pansements, bandes de contention; produits hygiéniques pour la médecine, nommément, onguents, huiles, gels, sprays antiseptiques, lotions et sprays désinfectants, shampoings et poudres médicamenteuses antibactériennes, matériel pour pansements, nommément, compresses, bandes pour pansements, pansements; substances diététiques à usage médical, nommément, vitamines, minéraux, protéine en poudre, protéines en gelée, coupe-faim à usage médical; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits vétérinaires, nommément, graisses à usage vétérinaire, produits anti-parasitaires, nommément, onguents, gels, lotions, sprays insectifuges, colliers anti-puces, savons et shampoings contre les puces, les lentes, les poux, les mites et les vers; articles pour pansements (à l'exception des instruments), nommément, emplâtres, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; produits pour la destruction des animaux nuisibles, nommément, produits anti-moustiques, nommément, bombes aérosols insecticides, poudres, gels et sprays insectifuges, chasse-moustiques sous forme de crèmes, gels, sprays et lotions; fongicides; herbicides. , Matériaux de construction métalliques, nommément, clous, fiches, vis, anneaux d'attaches et crochets; constructions transportables métalliques, nommément, râtelier pour le foin des animaux, mangeoires pour nourrir les animaux, barrières et clôtures; portes métalliques; quincaillerie métallique, nommément, verrous pour la fermeture des portes, cadenas, clefs, câbles et fils métalliques on électriques, mousquetons métalliques, embouts de cannes métalliques, outils de maréchalerie, porte selle métalliques, tire botte en métal, porte bride en métal, étrilles, cure sabots, couteaux de chaleur, piquets d'attache pour chiens, câbles d'attache pour chiens, tubes port adresses métalliques; crampons métalliques, nommément, crampons destinés à la maréchalerie pour équiper les sabots des chevaux, crampons pour chaussures de sport et de chasse; balises non lumineuses (métalliques), nommément, balises de signalisation maritime; boîtes en métaux communs; paniers métalliques; crampons à glace, nommément, crampons pour la randonnée glacières et l'escalade de glaciers, crampons pour chevaux; pitons métalliques (équipement d'alpinisme); étriers pour l'équitation et la randonnée équestre; fers à cheval métalliques; chaînes de chiens; éperons; girouettes; piquets de tentes métalliques; enseignes en métal; pièges pour animaux, nommément, collets à renard, pièges à rats, cages à pie, boîtes à fauves, boîtes à ratière. , Outils et instruments à main entraînés manuellement, nommément, pinces, limes, râpes, coupe-ongles, pelles, râteaux, coutellerie; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers (couverts); armes blanches, nommément, canifs, opinels, rasoirs, couteaux de chasse pliants, couteaux multifonctions pliants, dagues, couteaux de pêche, couteaux de sport; rasoirs; piolets à glace; pistolets (outils), nommément, pistolets à colle, pistolets à peinture. , Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, nommément, bandes vidéo (ou vidéogrammes) vierges ou préenregistrées, disques compacts audio et vidéo vierges ou préenregistrées, disques magnétiques vierges ou préenregistrés, disques optiques vierges ou préenregistrés, disques optiques compacts vierges ou préenregistrés, disquettes souples vierges ou préenregistrées, tous ces produits de contenant pas de logiciels; appareils pour le traitement de l'information, nommément, ordinateurs, compteurs de points et de vitesse à usage sportif, sondeurs graphiques pour la pêche et la plongée; appareils pour l'amplification du son, nommément, amplificateurs stéréophoniques; écrans de projection; supports d'enregistrements sonores, nommément, cassettes audio et vidéo vierges; appareils d'intercommunication, nommément, talkies-walkies; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur de télévision, nommément, consoles de jeux pour téléviseurs; récepteurs audio et vidéo, nommément, magnétoscopes; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, nommément, filets de protection, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), filets de sauvetage, bombes d'équitation, gilets de protection pour l'équitation, gilets pare-balles; lunettes de visée pour armes à feu; appareils et instruments pour l'astronomie, nommément, longues-vues, télescopes, jumelles; dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes; balances, nommément, pèse-personnes, pesons pour peser le gibier, balises lumineuses de contrôle et d'orientation, baromètres, altimètres; bouées de repérage, de signalisation, boussoles, signaux de brouillard, nommément, cornes de brume, casques de protection, ceintures de natation, de sauvetage, sifflets pour appeler les chiens, cardio fréquence mètre; combinaisons, costumes, gants, masques de plongée; masques de ski; compte-pas, protège-dents; lunettes (optiques), lunettes de soleil, de glacier, lunettes de piscine, étuis à lunettes, extincteurs; hydromètres, hygromètres, baromètres, système de guidage (GPS); jeux automatiques à pré-paiement, nommément, que l'on retrouve dans les salles de jeux électroniques (arcades) et leurs versions en-ligne sur Internet, jumelles, lampes optiques, batteries de lampes de poches, mètres (instruments de mesure), nommément, règles et rubans gradués, curvimètres, altimètres, podomètres, profondimètres, manomètres, chronomètres; appareils respiratoires pour la nage subaquatique, nommément, blocs d'oxygène, détendeurs, tubas; instruments pour la navigation, nommément, sextants, boussoles, compas, thermomètres, baromètres, radios et talkies-walkies pour la communication marine, montres de cloisons pour bateaux, règles de traçage et de positionnement pour cartes marines; instruments d'observation, nommément, jumelles, lampes optiques, loupes, longues-vues, monoculaires; appareils photographiques, pellicules photos vierges; trépieds pour appareils photos; radeaux de sauvetage, compteurs de vitesse, nommément, compteurs de vélo, anémomètres pour la mesure de la vitesse du vent; compte-tours; protège-membres autres qu'à usage sportif, nommément, écrans pour la protection du visage des ouvriers, gants, lunettes, masques, casques, bouchons d'oreilles anti-bruit, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, genouillères. , Moteurs pour véhicules terrestres; ballons aérostatiques; aérostats; ballons dirigeables; parachutes; chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; pneus (pneumatiques) antidérapants pour bandages de véhicules; pare-brise; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, nommément, phares anti-éblouissants, paresoleil; systèmes d'alarme antivols pour véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; bâches de voitures d'enfants; porte-bagages pour véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; housses de véhicules et housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes; housses pour sièges de véhicules; porte-skis pour automobiles; moyeux de roues de véhicules; engrenage pour véhicules terrestres; avertisseurs sonores pour véhicules; bicycles; bicyclettes; béquilles de cycles, cadres, bandages, nommément, protection métallique ou en caoutchouc pour les jantes de roues de cycles, filets pour cadres de vélos, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pédales, pompes, rayons, roues, selles, sonnettes, tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et aux cycles; garde-boue, boyaux pour cycles, nommément, chambres à air pour bicyclettes; sacoches de vélos amortisseurs de suspension pour véhicules; poussettes; voitures d'enfants; remonte-pentes; canots, bateaux; barques; rames de bateaux; pagaies; porte-bateaux; motos des mers; traîneaux (véhicules); charrettes de golf; caravanes, remorques; avions. , Armes à feu; armes à feu de chasse; silencieux pour armes à feu; culasses d'armes à feu; dispositifs de visée pour armes à feu (autres que les lunettes de visées), nommément, viseurs à lentille grossissante ou à fibre optique pour carabines; écouvillons pour nettoyer les armes à feu; munitions pour armes à feu; bandoulières pour armes; bois de fusils; chiens de fusils; étuis pour fusils; cartouches, nommément, munitions pour armes semi-automatiques et pour armes de chasse; appareils à charger les cartouches; douilles de cartouche; cartouchières; appareils à remplir les cartouchières; grenailles (plomb de chasse); trépieds pour armes à feu. , Papier, nommément, papier à lettre, papier à dessin, papier journal; carton, cartonnages, nommément, boîtes en carton; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques); produits de l'imprimerie, nommément, caractères (chiffres et lettres); plioirs; photographies, clichés; articles de papeterie, nommément, enveloppes, (papeterie), albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), calendriers, affiches, publications, nommément, journaux, catalogues; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, nommément, pinceaux; machines à écrire (électriques ou non électriques) et articles de bureau (à l'exception des meubles), nommément, classeurs (articles de bureau), agrafes de bureau, punaises (pointes), taille-crayons, liquides correcteurs (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-mine, gommes à effacer, stylos; plumiers, porteplumes, bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter (de bureau); matériel d'instruction (à l'exception des appareils), nommément, cartes géographiques, livres, affiches, fournitures scolaires, nommément, cahiers, règles graduées, blocs notes, crayons, agendas, stylos, gommes à effacer; filtres à café en papier; décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques); sachets pour la cuisson par micro-ondes; enseignes en papier ou en carton; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains (en papier), mouchoirs de poche en papier, cartes postales. , Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), nommément, sacs à main; articles de bourrellerie, nommément, courroies, harnais, sangles, étrivières, brides, bridons, licols, longes, colliers pour animaux, mors, embouchures, muselières, muserolles, cravaches, fouets, sacoches de selles, sacoches d'écurie, housses de selles, tapis et amortisseurs de selles, rênes, martingales, guêtres pour les membres des chevaux; malles et valises, fouets et sellerie, bourses, boîtes en cuir, cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs' (maroquinerie), serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie); parapluies, parasols et cannes, sacs de plage; sacs d'alpinistes; bâtons d'alpinistes; arçons et attaches de selles; brides (harnais); sangles de cuir; cravaches; sacs de campeurs; carnassières; colliers, housses de selles, selles, licous, longes, tous ces articles étant destinés aux chevaux; couvertures de chevaux; courroies de patins; sacoches pour porter les enfants; gibecières; harnais pour animaux; mors (harnachement); bridons; rênes; sacs à dos; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage (non en cuir ou imitation du cuir), sacs de golf, sacs de tennis et de sport de raquettes, sacs pour poudre d'escalade, sacs de plongée. , Meubles, nommément, tables, chaises, fauteuils, établis; meubles de camping, glaces (miroirs), cadres (encadrements); paniers non métalliques; paniers sièges; tableau d'affichage; établis; casiers, pailles (pour la dégustation des boissons), matériel de couchage, (à l'exclusion du linge), nommément, lits de camps, lits d'appoint, hamacs, lits pliants, matelas à air, sacs de couchage pour le camping; matelas; matelas gonflables; housses pour vêtements (rangement), plaques d'identité et d'immatriculation non métalliques, serrures pour véhicules (non métalliques), trotteurs pour enfants. , Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), nommément, assiettes non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, gourdes, cafetières non électriques (non en métaux précieux); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; instruments de nettoyage actionnés manuellement, nommément, pelles, râteaux, fourches, brosses pour le nettoyage des cordes d'escalade, brosses et cordons pour le nettoyage et l'entretien des armes à feu, brosses de nettoyage multi usage; paille de fer pour le nettoyage; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle non en métaux précieux, nommément, gamelles, casseroles, assiettes, cuillères, fourchettes, timbales, gobelets, gourdes, cafetières; glacières portatives (non électriques); bouteilles réfrigérantes; bidons (gourdes). , Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants), voiles (greement), matières de rembourrage (ni en caoutchouc ni en matières plastiques), nommément, plumes, mousses synthétiques, paille, laine et herbe; matières textiles fibreuses brutes; housses de voiles. , Vêtements pour hommes, femmes et enfants, nommément, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, sur-pantalons, vestes, manteaux, anoraks (non imperméables), chemiserie, tee-shirts, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement); vêtements imperméable, nommément, manteaux, imperméables, anoraks; combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique; chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, guêtres; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), nommément, sandales et souliers de bain, chaussures de plage, pantoufles, bottes; chaussures de sport, nommément, chaussures de skis, après-skis, chaussons d'escalade, bottes de pêche; semelles; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée), nommément, pantalons, vestes, shorts, tee-shirts, pulls; bandeaux pour la tête (habillement); vestes et pantalons pour la chasse; vestes et pantalons pour la pêche; vestes et pantalons pour l'équitation. , Jeux, nommément, cartes à jouer, cerfs-volants, tournettes pour cerfs volants quilles et boules, boules de pétanques, tables de billards et billes de billard, queues de billard; jouets, nommément, ballons de jeu, balles de jeu; appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis), nommément, bottines-patins (combinés), patins à roulettes, patins à roulettes en lignes, gants de boxe, ailes-delta; matériel pour le tir à l'arc, nommément, housses pour arcs de tirs; arcs de tir; bobsleighs; cordes de raquettes; boyaux de raquettes; raquettes de tennis, housses pour raquettes de tennis, raquettes de tennis de table, housses pour raquettes de tennis de table, raquettes de badminton, housses pour raquettes de badminton, volants; attirail de pêche, nommément, cannes à pêche et accessoires de pêche, nommément, lignes pour la pêche; housses de cannes à pêche, moulinets, fils, bouchons, flotteurs pour la pêche, épuisettes pour la pêche; hameçons, amorces et leurres, nasses (engins de pêche); planches à voile, harnais pour planches à voile; housses de planches à voile, housses de voiles; planches pour le surfing sans moteur, planches de surf, housses spécialement conçues pour planches de surf, snowboards, planches pour la natation, pinces-nez; housses pour patins à roulettes en ligne; balles, nommément, balles de manipulation, balles de jonglage, balles de jeu pour animaux domestiques, balles de base-ball, ballons, filets (articles de sport), nommément, filets de tennis, de tennis sur table, filets pour les buts, filets séparateurs pour aires de jeux, filets à ballons, filets de basket-ball, filet pour la pratique en golf; équipement et accessoires de golf, nommément, chaussettes de protection pour clubs de golf, sacs pour crosses de golf (avec ou sans roulettes), cannes de golf, tees pour le golf, épuisettes pour le golf; skis, bâtons de skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski, housses de skis, raquettes à neige; housses de raquettes à neige; poids et haltères; arbalètes et flèches; fusils lance-harpons (articles de sport); palmes pour nageurs; jeux et jouets d'eau, nommément, piscines (articles de jeu ou de sport); toboggan (jeu); planches à roulettes; balançoires; armes d'escrime, nommément, épées, sabres, fleurets; crosses de hockey; housses de boules de pétanque; engins pour exercices corporels, nommément, planches abdominales (appareils de gymnastique), bicyclettes fixes d'entraînement, extenseurs (exerciseurs); équipement et accessoires pour l'escalade de parois, nommément, baudriers d'escalade, poignées d'ascension pour l'escalade, mousquetons pour l'escalade, harnais pour l'escalade; tables pour tennis de table; protège-coudes (articles de sport); protège-genoux (articles de sport); protège-tibias (articles de sport); gants de golf, gants d'escrime, gants de base-ball, gants de boxe; masques de théâtre; traîneaux (articles de sport); luges; trottinettes; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries). , Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, nommément, graines à semer, fruits et légumes frais, algues pour l'alimentation humaine ou animale, amandes (fruits), arachides (fruits), plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, nommément, croquettes, granules, fourrage, pâtes, riz, sels; produits pour litière, nommément, foin; malt pour brasserie et distillerie; animaux vivants, nommément, appâts pour la pêche (vivants); substances alimentaires fortifiantes pour animaux, nommément, protéines, minéraux, vitamines, oligo-éléments, additifs pour fourrages non à usage médical, briques de sels à lécher; objets comestibles à mâcher pour animaux, nommément, friandises pour animaux, nommément, bonbons, dragées, croquettes, côtelettes et os à mâcher. .
Word Mark: Logo Mark
Current Status:
Registration published
LIVE Mark!
4/5/2006
Application Number: 1185200
Filing Date: Monday, July 21, 2003
Filing Place: Canada
Registration Date: Wednesday, April 5, 2006
Registration Number: TMA662171
Register Type: Primary
Type Of Mark: Trademark
Mark Feature: Figurative
Use In Commerce: Yes
Publication Registration: Wednesday, August 31, 2005
Opposition: 8/31/2005 - 8/31/2005
Last Applicant/Owner: 4, Boulevard de Mons
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FRANCE
Correspondent:
1 Place Ville Marie, Suite 4000
Montréal
QUÉBEC
CANADA H3B4M4
Logo Design Information
Design Feature:
(1) Shadows or silhouettes of men
(2) Other men
(3) Circles
(4) Circles or ellipses containing representations of human beings or parts of the human body
(5) One circle or ellipse
(6) Wavy lines or bands, zigzag lines or bands
(7) More than two lines or two bands
(8) Quadrilaterals containing one or more circles, ellipses or polygons
(9) Rectangles
(10) One quadrilateral
Goods and Services Information
Description:
(1) - Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, nommément, poudres et liquides nettoyants pour le linge; poudres et liquides nettoyants pour les automobiles; poudres et liquides nettoyants pour les moquettes; tapis, fauteuils; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, nommément, détergents à lessive, détergents pour la vaisselle; savons, nommément, savons antibactériens, savons de toilette, savons désinfectants pour les mains; produits de parfumerie, nommément, désodorisants à usage personnel (parfumerie); cosmétiques, nommément, huiles essentielles, baume à lèvres (contre les gerçures), crèmes protectrices contre les frottements, gels chauffants, gels douche; produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), nommément, crèmes, laits, gels, huiles et lotions pour la protection et le bronzage de la peau, crèmes après-soleil; cirages et crèmes pour chaussures; magnésie pour l'escalade; lotions capillaires, shampoings; dentifrices.
(2) - Produits pharmaceutiques, nommément, bandes adhésives pour la médecine, bandes pour pansements, bandes de contention; produits hygiéniques pour la médecine, nommément, onguents, huiles, gels, sprays antiseptiques, lotions et sprays désinfectants, shampoings et poudres médicamenteuses antibactériennes, matériel pour pansements, nommément, compresses, bandes pour pansements, pansements; substances diététiques à usage médical, nommément, vitamines, minéraux, protéine en poudre, protéines en gelée, coupe-faim à usage médical; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits vétérinaires, nommément, graisses à usage vétérinaire, produits anti-parasitaires, nommément, onguents, gels, lotions, sprays insectifuges, colliers anti-puces, savons et shampoings contre les puces, les lentes, les poux, les mites et les vers; articles pour pansements (à l'exception des instruments), nommément, emplâtres, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; produits pour la destruction des animaux nuisibles, nommément, produits anti-moustiques, nommément, bombes aérosols insecticides, poudres, gels et sprays insectifuges, chasse-moustiques sous forme de crèmes, gels, sprays et lotions; fongicides; herbicides.
(3) - Matériaux de construction métalliques, nommément, clous, fiches, vis, anneaux d'attaches et crochets; constructions transportables métalliques, nommément, râtelier pour le foin des animaux, mangeoires pour nourrir les animaux, barrières et clôtures; portes métalliques; quincaillerie métallique, nommément, verrous pour la fermeture des portes, cadenas, clefs, câbles et fils métalliques on électriques, mousquetons métalliques, embouts de cannes métalliques, outils de maréchalerie, porte selle métalliques, tire botte en métal, porte bride en métal, étrilles, cure sabots, couteaux de chaleur, piquets d'attache pour chiens, câbles d'attache pour chiens, tubes port adresses métalliques; crampons métalliques, nommément, crampons destinés à la maréchalerie pour équiper les sabots des chevaux, crampons pour chaussures de sport et de chasse; balises non lumineuses (métalliques), nommément, balises de signalisation maritime; boîtes en métaux communs; paniers métalliques; crampons à glace, nommément, crampons pour la randonnée glacières et l'escalade de glaciers, crampons pour chevaux; pitons métalliques (équipement d'alpinisme); étriers pour l'équitation et la randonnée équestre; fers à cheval métalliques; chaînes de chiens; éperons; girouettes; piquets de tentes métalliques; enseignes en métal; pièges pour animaux, nommément, collets à renard, pièges à rats, cages à pie, boîtes à fauves, boîtes à ratière.
(4) - Outils et instruments à main entraînés manuellement, nommément, pinces, limes, râpes, coupe-ongles, pelles, râteaux, coutellerie; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers (couverts); armes blanches, nommément, canifs, opinels, rasoirs, couteaux de chasse pliants, couteaux multifonctions pliants, dagues, couteaux de pêche, couteaux de sport; rasoirs; piolets à glace; pistolets (outils), nommément, pistolets à colle, pistolets à peinture.
(5) - Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, nommément, bandes vidéo (ou vidéogrammes) vierges ou préenregistrées, disques compacts audio et vidéo vierges ou préenregistrées, disques magnétiques vierges ou préenregistrés, disques optiques vierges ou préenregistrés, disques optiques compacts vierges ou préenregistrés, disquettes souples vierges ou préenregistrées, tous ces produits de contenant pas de logiciels; appareils pour le traitement de l'information, nommément, ordinateurs, compteurs de points et de vitesse à usage sportif, sondeurs graphiques pour la pêche et la plongée; appareils pour l'amplification du son, nommément, amplificateurs stéréophoniques; écrans de projection; supports d'enregistrements sonores, nommément, cassettes audio et vidéo vierges; appareils d'intercommunication, nommément, talkies-walkies; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur de télévision, nommément, consoles de jeux pour téléviseurs; récepteurs audio et vidéo, nommément, magnétoscopes; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, nommément, filets de protection, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), filets de sauvetage, bombes d'équitation, gilets de protection pour l'équitation, gilets pare-balles; lunettes de visée pour armes à feu; appareils et instruments pour l'astronomie, nommément, longues-vues, télescopes, jumelles; dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes; balances, nommément, pèse-personnes, pesons pour peser le gibier, balises lumineuses de contrôle et d'orientation, baromètres, altimètres; bouées de repérage, de signalisation, boussoles, signaux de brouillard, nommément, cornes de brume, casques de protection, ceintures de natation, de sauvetage, sifflets pour appeler les chiens, cardio fréquence mètre; combinaisons, costumes, gants, masques de plongée; masques de ski; compte-pas, protège-dents; lunettes (optiques), lunettes de soleil, de glacier, lunettes de piscine, étuis à lunettes, extincteurs; hydromètres, hygromètres, baromètres, système de guidage (GPS); jeux automatiques à pré-paiement, nommément, que l'on retrouve dans les salles de jeux électroniques (arcades) et leurs versions en-ligne sur Internet, jumelles, lampes optiques, batteries de lampes de poches, mètres (instruments de mesure), nommément, règles et rubans gradués, curvimètres, altimètres, podomètres, profondimètres, manomètres, chronomètres; appareils respiratoires pour la nage subaquatique, nommément, blocs d'oxygène, détendeurs, tubas; instruments pour la navigation, nommément, sextants, boussoles, compas, thermomètres, baromètres, radios et talkies-walkies pour la communication marine, montres de cloisons pour bateaux, règles de traçage et de positionnement pour cartes marines; instruments d'observation, nommément, jumelles, lampes optiques, loupes, longues-vues, monoculaires; appareils photographiques, pellicules photos vierges; trépieds pour appareils photos; radeaux de sauvetage, compteurs de vitesse, nommément, compteurs de vélo, anémomètres pour la mesure de la vitesse du vent; compte-tours; protège-membres autres qu'à usage sportif, nommément, écrans pour la protection du visage des ouvriers, gants, lunettes, masques, casques, bouchons d'oreilles anti-bruit, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, genouillères.
(6) - Moteurs pour véhicules terrestres; ballons aérostatiques; aérostats; ballons dirigeables; parachutes; chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; pneus (pneumatiques) antidérapants pour bandages de véhicules; pare-brise; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, nommément, phares anti-éblouissants, paresoleil; systèmes d'alarme antivols pour véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; bâches de voitures d'enfants; porte-bagages pour véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; housses de véhicules et housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes; housses pour sièges de véhicules; porte-skis pour automobiles; moyeux de roues de véhicules; engrenage pour véhicules terrestres; avertisseurs sonores pour véhicules; bicycles; bicyclettes; béquilles de cycles, cadres, bandages, nommément, protection métallique ou en caoutchouc pour les jantes de roues de cycles, filets pour cadres de vélos, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pédales, pompes, rayons, roues, selles, sonnettes, tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et aux cycles; garde-boue, boyaux pour cycles, nommément, chambres à air pour bicyclettes; sacoches de vélos amortisseurs de suspension pour véhicules; poussettes; voitures d'enfants; remonte-pentes; canots, bateaux; barques; rames de bateaux; pagaies; porte-bateaux; motos des mers; traîneaux (véhicules); charrettes de golf; caravanes, remorques; avions.
(7) - Armes à feu; armes à feu de chasse; silencieux pour armes à feu; culasses d'armes à feu; dispositifs de visée pour armes à feu (autres que les lunettes de visées), nommément, viseurs à lentille grossissante ou à fibre optique pour carabines; écouvillons pour nettoyer les armes à feu; munitions pour armes à feu; bandoulières pour armes; bois de fusils; chiens de fusils; étuis pour fusils; cartouches, nommément, munitions pour armes semi-automatiques et pour armes de chasse; appareils à charger les cartouches; douilles de cartouche; cartouchières; appareils à remplir les cartouchières; grenailles (plomb de chasse); trépieds pour armes à feu.
(8) - Papier, nommément, papier à lettre, papier à dessin, papier journal; carton, cartonnages, nommément, boîtes en carton; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques); produits de l'imprimerie, nommément, caractères (chiffres et lettres); plioirs; photographies, clichés; articles de papeterie, nommément, enveloppes, (papeterie), albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), calendriers, affiches, publications, nommément, journaux, catalogues; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, nommément, pinceaux; machines à écrire (électriques ou non électriques) et articles de bureau (à l'exception des meubles), nommément, classeurs (articles de bureau), agrafes de bureau, punaises (pointes), taille-crayons, liquides correcteurs (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-mine, gommes à effacer, stylos; plumiers, porteplumes, bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter (de bureau); matériel d'instruction (à l'exception des appareils), nommément, cartes géographiques, livres, affiches, fournitures scolaires, nommément, cahiers, règles graduées, blocs notes, crayons, agendas, stylos, gommes à effacer; filtres à café en papier; décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques); sachets pour la cuisson par micro-ondes; enseignes en papier ou en carton; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains (en papier), mouchoirs de poche en papier, cartes postales.
(9) - Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), nommément, sacs à main; articles de bourrellerie, nommément, courroies, harnais, sangles, étrivières, brides, bridons, licols, longes, colliers pour animaux, mors, embouchures, muselières, muserolles, cravaches, fouets, sacoches de selles, sacoches d'écurie, housses de selles, tapis et amortisseurs de selles, rênes, martingales, guêtres pour les membres des chevaux; malles et valises, fouets et sellerie, bourses, boîtes en cuir, cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs' (maroquinerie), serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie); parapluies, parasols et cannes, sacs de plage; sacs d'alpinistes; bâtons d'alpinistes; arçons et attaches de selles; brides (harnais); sangles de cuir; cravaches; sacs de campeurs; carnassières; colliers, housses de selles, selles, licous, longes, tous ces articles étant destinés aux chevaux; couvertures de chevaux; courroies de patins; sacoches pour porter les enfants; gibecières; harnais pour animaux; mors (harnachement); bridons; rênes; sacs à dos; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage (non en cuir ou imitation du cuir), sacs de golf, sacs de tennis et de sport de raquettes, sacs pour poudre d'escalade, sacs de plongée.
(10) - Meubles, nommément, tables, chaises, fauteuils, établis; meubles de camping, glaces (miroirs), cadres (encadrements); paniers non métalliques; paniers sièges; tableau d'affichage; établis; casiers, pailles (pour la dégustation des boissons), matériel de couchage, (à l'exclusion du linge), nommément, lits de camps, lits d'appoint, hamacs, lits pliants, matelas à air, sacs de couchage pour le camping; matelas; matelas gonflables; housses pour vêtements (rangement), plaques d'identité et d'immatriculation non métalliques, serrures pour véhicules (non métalliques), trotteurs pour enfants.
(11) - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), nommément, assiettes non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, gourdes, cafetières non électriques (non en métaux précieux); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; instruments de nettoyage actionnés manuellement, nommément, pelles, râteaux, fourches, brosses pour le nettoyage des cordes d'escalade, brosses et cordons pour le nettoyage et l'entretien des armes à feu, brosses de nettoyage multi usage; paille de fer pour le nettoyage; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle non en métaux précieux, nommément, gamelles, casseroles, assiettes, cuillères, fourchettes, timbales, gobelets, gourdes, cafetières; glacières portatives (non électriques); bouteilles réfrigérantes; bidons (gourdes).
(12) - Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants), voiles (greement), matières de rembourrage (ni en caoutchouc ni en matières plastiques), nommément, plumes, mousses synthétiques, paille, laine et herbe; matières textiles fibreuses brutes; housses de voiles.
(13) - Vêtements pour hommes, femmes et enfants, nommément, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, sur-pantalons, vestes, manteaux, anoraks (non imperméables), chemiserie, tee-shirts, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement); vêtements imperméable, nommément, manteaux, imperméables, anoraks; combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique; chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, guêtres; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), nommément, sandales et souliers de bain, chaussures de plage, pantoufles, bottes; chaussures de sport, nommément, chaussures de skis, après-skis, chaussons d'escalade, bottes de pêche; semelles; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée), nommément, pantalons, vestes, shorts, tee-shirts, pulls; bandeaux pour la tête (habillement); vestes et pantalons pour la chasse; vestes et pantalons pour la pêche; vestes et pantalons pour l'équitation.
(14) - Jeux, nommément, cartes à jouer, cerfs-volants, tournettes pour cerfs volants quilles et boules, boules de pétanques, tables de billards et billes de billard, queues de billard; jouets, nommément, ballons de jeu, balles de jeu; appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis), nommément, bottines-patins (combinés), patins à roulettes, patins à roulettes en lignes, gants de boxe, ailes-delta; matériel pour le tir à l'arc, nommément, housses pour arcs de tirs; arcs de tir; bobsleighs; cordes de raquettes; boyaux de raquettes; raquettes de tennis, housses pour raquettes de tennis, raquettes de tennis de table, housses pour raquettes de tennis de table, raquettes de badminton, housses pour raquettes de badminton, volants; attirail de pêche, nommément, cannes à pêche et accessoires de pêche, nommément, lignes pour la pêche; housses de cannes à pêche, moulinets, fils, bouchons, flotteurs pour la pêche, épuisettes pour la pêche; hameçons, amorces et leurres, nasses (engins de pêche); planches à voile, harnais pour planches à voile; housses de planches à voile, housses de voiles; planches pour le surfing sans moteur, planches de surf, housses spécialement conçues pour planches de surf, snowboards, planches pour la natation, pinces-nez; housses pour patins à roulettes en ligne; balles, nommément, balles de manipulation, balles de jonglage, balles de jeu pour animaux domestiques, balles de base-ball, ballons, filets (articles de sport), nommément, filets de tennis, de tennis sur table, filets pour les buts, filets séparateurs pour aires de jeux, filets à ballons, filets de basket-ball, filet pour la pratique en golf; équipement et accessoires de golf, nommément, chaussettes de protection pour clubs de golf, sacs pour crosses de golf (avec ou sans roulettes), cannes de golf, tees pour le golf, épuisettes pour le golf; skis, bâtons de skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski, housses de skis, raquettes à neige; housses de raquettes à neige; poids et haltères; arbalètes et flèches; fusils lance-harpons (articles de sport); palmes pour nageurs; jeux et jouets d'eau, nommément, piscines (articles de jeu ou de sport); toboggan (jeu); planches à roulettes; balançoires; armes d'escrime, nommément, épées, sabres, fleurets; crosses de hockey; housses de boules de pétanque; engins pour exercices corporels, nommément, planches abdominales (appareils de gymnastique), bicyclettes fixes d'entraînement, extenseurs (exerciseurs); équipement et accessoires pour l'escalade de parois, nommément, baudriers d'escalade, poignées d'ascension pour l'escalade, mousquetons pour l'escalade, harnais pour l'escalade; tables pour tennis de table; protège-coudes (articles de sport); protège-genoux (articles de sport); protège-tibias (articles de sport); gants de golf, gants d'escrime, gants de base-ball, gants de boxe; masques de théâtre; traîneaux (articles de sport); luges; trottinettes; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).
(15) - Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, nommément, graines à semer, fruits et légumes frais, algues pour l'alimentation humaine ou animale, amandes (fruits), arachides (fruits), plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, nommément, croquettes, granules, fourrage, pâtes, riz, sels; produits pour litière, nommément, foin; malt pour brasserie et distillerie; animaux vivants, nommément, appâts pour la pêche (vivants); substances alimentaires fortifiantes pour animaux, nommément, protéines, minéraux, vitamines, oligo-éléments, additifs pour fourrages non à usage médical, briques de sels à lécher; objets comestibles à mâcher pour animaux, nommément, friandises pour animaux, nommément, bonbons, dragées, croquettes, côtelettes et os à mâcher.

Classification Information

Class Code: 001 - Chemical Products
Description: Chemicals and adhesives
Class Code: 010 - Medical Instrument Products
Description: Medical and veterinary devices
Class Code: 011 - Environmental Control Instrument Products (lighting, heating, cooling, cooking)
Description: Environmental control items
Class Code: 012 - Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Description: Vehicles
Class Code: 013 - Firearm Products
Description: Guns and ammunitions
Class Code: 014 - Jewelry Products
Description: Precious and semi-precious metals, and jewellery
Class Code: 015 - Musical Instrument Products
Description: Musical instruments
Class Code: 016 - Paper Goods and Printed Material
Description: Paper and printed goods
Class Code: 018 - Leather Products (not including clothing)
Description: Leather and artificial leather goods
Class Code: 019 - Non-Metallic Building Material Products
Description: Non-metallic building materials
Class Code: 002 - Paint Products
Description: Paints, varnishes and lacquers
Class Code: 020 - Furniture Products
Description: Furniture, mirrors, articles not included in other classes
Class Code: 021 - Houseware and Glass Products
Description: Household goods and glass
Class Code: 022 - Ropes, Cordage and Fiber Products
Description: Ropes and fibres
Class Code: 023 - Yarns and Threads
Description: Yarns and threads
Class Code: 024 - Fabrics
Description: Textiles and textile goods
Class Code: 025 - Clothing Products
Description: Clothing, footwear, headgear
Class Code: 026 - Lace, Ribbons, Embroidery and Fancy Goods
Description: Sewing and decorative items including slide fasteners
Class Code: 027 - Floor Covering products
Description: Floor coverings
Class Code: 028 - Toys and Sporting Goods Products
Description: Games, toys and playthings, sporting articles
Class Code: 029 - Meats and Processed Food Products
Description: Meats and processed foods
Class Code: 003 - Cosmetics and Cleaning Products
Description: Bleaching, cleaning preparations and non-medicated cosmetics
Class Code: 030 - Staple Food Products
Description: Staple foods
Class Code: 031 - Natural Agricultural Products
Description: Agricultural, horticultural and forestry
Class Code: 032 - Light Beverage Products
Description: Beer and non-alcoholic beverages
Class Code: 005 - Pharmaceutical Products
Description: Pharmaceuticals and herbicides
Class Code: 006 - Metal Products
Description: Common metals
Class Code: 007 - Machinery Products
Description: Machinery
Class Code: 008 - Hand Tool Products
Description: Hand tools
Class Code: 009 - Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Description: Electrical, scientific and teaching apparatus and software

Matter History Events

Status Date: Record Status Description
2018-09-05 National prosecution history entry - Rep for Service Name Changed
2018-09-05 National prosecution history entry - Rep for Service Name Changed
2013-07-11 National prosecution history entry - Rep for Service changed
2006-04-05 Registration published - registered
2005-11-18 National prosecution history entry - allowed
2005-11-18 National prosecution history entry - allowance notice sent
2005-08-31 Application published - advertised
2005-08-17 National prosecution history entry - Extracted for Advertisement
2005-07-28 Application accepted - approved
2005-02-11 National prosecution history entry - Note to file
2005-02-08 National prosecution history entry - correspondence created
2004-08-12 National prosecution history entry - extension of time
2004-04-06 Filing date accorded - Search Recorded
2004-04-06 National prosecution history entry - Examiner's First Report
2003-10-20 National prosecution history entry - Clerical correction
2003-09-18 National prosecution history entry - Clerical correction
2003-08-19 Filing date accorded - formalized
2003-08-06 National prosecution history entry - created
2003-07-21 Application filed - filed
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