ART CLASSIC CAR PARTS

ART CLASSIC CAR PARTS European Union Trademark Information

On Thursday, May 31, 2018, an european community trademark registration was filed for ART CLASSIC CAR PARTS by Yann DECAEN . The OHIM has given the trademark application number of 017910802. The current status of this trademark filing is Application under examination. The correspondent listed for ART CLASSIC CAR PARTS is REGIMBEAU   of   20, rue de Chazelles, Paris Cédex 17, FR 75847 . The ART CLASSIC CAR PARTS trademark is filed in the category of Environmental Control Instrument Products (lighting, heating, cooling, cooking) , Vehicles and Products for locomotion by land, air or water , Advertising, Business & Retail Services , Construction and Repair Services , Communications Services , Machinery Products , Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products .
Word Mark: ART CLASSIC CAR PARTS
Status/
Status Date:
Application under examination
Thursday, May 31, 2018
Application Number: 017910802
Filing Date: Thursday, May 31, 2018
Registration Date: Not Available
Type of Mark: Word
Kind of Mark: Individual
Mark Distinctiveness: Yes
Filing Language: France
Secondary Language: Not Available
Last Applicant/Owner:
Correspondent:
20, rue de Chazelles
Paris Cédex 17
FR 75847

Classification Information

Class Code: 011
Class Description: Environmental Control Instrument Products (lighting, heating, cooling, cooking)
Goods & Services: Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules; vitres de projecteurs; phares de véhicules; lampes; feux de signalisation pour véhicules; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; aérothermes; conditionneurs d'air; climatiseurs; convecteurs; échangeurs de température; radiateurs, chaudières; installations de chauffage central; installations de chauffage urbain; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; échangeurs de chaleur; ventilateurs pour climatisation; accumulateurs de chaleur; appareils et machines pour la purification de l'air; appareils pour la désodorisation de l'air; filtres à air pour la climatisation; installations de filtrage d'air; ampoules d'éclairage; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; ampoules électriques; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes); dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; bouchons de radiateurs; capteurs solaires (chauffage); récupérateurs de chaleur; installations de climatisation pour véhicules; économiseurs de combustibles; installations de conditionnement d'air pour véhicules; dégivreurs pour véhicules; refroidisseurs de liquides (installations); soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; réservoirs d'eau sous pression; évaporateurs; radiateurs électriques; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid; systèmes d'éclairage directionnels; systèmes d'éclairage antiéblouissant pour les autres conducteurs; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur; installations de chauffage, de ventilation, comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, appareils de chauffage, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule; installations de climatisation de véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule; systèmes d'éclairage à diodes électroluminescentes.
Class Code: 012
Class Description: Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Goods & Services: Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; moteurs pour véhicules terrestres; moteurs électriques pour véhicules terrestres; transmissions pour véhicules terrestres; embrayages pour véhicules terrestres; mécanismes d'embrayages pour véhicules terrestres; disques de friction pour véhicules terrestres; butées de débrayage pour véhicules terrestres; amortisseurs de torsion d'embrayages pour véhicules terrestres; volants d'inertie pour véhicules terrestres; volants d'inertie avec amortisseur de torsion pour véhicules terrestres; commandes d'embrayages hydrauliques pour véhicules terrestres; commandes électriques d'embrayages pour véhicules terrestres; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages pour véhicules terrestres; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces et parties constitutives de véhicules terrestres, à savoir pièces de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis; direction assistée électrique et/ou électronique; suspension assistée électronique; garnitures de freins; antivols de direction; avertisseurs sonores pour véhicules; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balais d'essuie-glace, bras d'essuie-glaces, déflecteurs; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces; platines de support d'essuie-glaces; moteurs électriques pour véhicules terrestres; bocaux de lave-glaces pour véhicules; bouchons de réservoirs sans serrure; bouchons de réservoirs avec serrure; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage; maîtres-cylindres de freins ou d'embrayages; poignées de portières de véhicules; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules; garnitures intérieures de véhicules (capitonnages); systèmes de freinage automatique; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation; essuie-projecteurs; turbines pour véhicules terrestres; accouplements et courroies de transmission pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses robotisées pour véhicules terrestres; allume-cigares pour automobiles; tubes à ailettes (partie constitutive du véhicule).
Class Code: 035
Class Description: Advertising, Business & Retail Services
Goods & Services: Vente au détail, notamment par Internet, d'automobiles; vente au détail, notamment par Internet, de produits pour l’automobile, pour les machines et pour les machines-outils, à savoir, moteurs autres que pour véhicules terrestres, convertisseurs de couples autres que pour véhicules terrestres, embrayages autres que pour véhicules terrestres, volants d'inertie autres que pour véhicules terrestres, volants amortisseurs (partie de moteur), transmissions autres que pour véhicules terrestres, mécanismes d'embrayages autres que pour véhicules terrestres , disques de friction pour machines ou moteurs, butées de débrayage autres que pour véhicules terrestres, commandes d'embrayages hydrauliques autres que pour véhicules terrestres, commandes électriques d'embrayages autres que pour véhicules terrestres, actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages autres que pour véhicules terrestres, ralentisseurs et freins pour machines, garnitures de friction et garnitures antifriction [parties de machines ou de moteurs], dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques de moteurs pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules, convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestre, radiateurs pour véhicules, accouplements et courroies de transmission, appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques de contrôle, de communication, de navigation, de sonorisation pour véhicules, dispositifs de commandes électriques ou électroniques d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitre, de toits ouvrants, de radio et de navigation, de régulateur de vitesse, unités de connexion à fusible, systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrants (dispositifs de sûreté), connecteurs électriques , cosses électriques, raccords électriques, bobines d’allumage , distributeurs d’allumage, boîtes de vitesses robotisées pour véhicules terrestres, tableaux de commande électriques, distributeurs d’essence pour stations-service, ferme-porte électriques, systèmes d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule, systèmes d'éclairage à diodes électroluminescentes, actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitre, appareils ozoniseurs d'air, tubes à ailettes (partie constitutive du véhicule), condensateurs, moteurs pour véhicules terrestres, transmissions pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, mécanismes d'embrayages pour véhicules terrestres, disques de friction pour véhicules terrestres, butées de débrayage pour véhicules terrestres, amortisseurs de torsion d'embrayages pour véhicules terrestres, volants d'inertie pour véhicules terrestres, volants d'inertie avec amortisseur de torsion pour véhicules terrestres, commandes d'embrayages hydrauliques pour véhicules terrestres, commandes électriques d'embrayages pour véhicules terrestres, actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, moteurs électriques pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, les pièces et parties constitutives de véhicules terrestres, à savoir pièces de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique, actionneurs de serrures, à savoir dispositifs d’ouverture et de fermeture de portes, avertisseurs sonores pour véhicules , bocaux de lave-glaces pour véhicules, transmissions de machines, dispositifs antipollution pour moteurs, coupleurs (machines), alternateurs, démarreurs, bougies d'allumage, bougies de chauffage pour moteur Diesel, balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos, ventilateurs pour moteurs, actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages, commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques, dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs, générateurs électriques, moteurs à air comprimé, filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, filtres à huile, à essence, pistons d'amortisseurs (parties de machines), aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres, économiseurs de carburant pour moteurs, cartouches pour machines à filtrer, clapets de machines, câbles de commande de machines ou de moteurs, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, courroies de ventilateurs pour moteurs, courroies pour moteurs, crics (machines), culasses de moteurs, cylindres de moteurs, pistons de cylindres, démarreurs pour moteurs, séparateurs d'eau, échangeurs thermiques (parties de machines), pots d'échappement pour moteurs, injecteurs pour moteurs, joints (parties de moteurs), appareils de lavage, installations de lavage pour véhicules, appareils de levage, roues de machines, pistons (parties de machines ou de moteurs), pompes à air (installations de garage), soupapes de pression (parties de machines), radiateurs de refroidissement pour moteurs, soupapes (parties de machines), turbocompresseurs, modules de commande de moteurs électriques, pots d'échappement, ventilateurs pour moteurs, motoréducteurs, équipements pour l'élimination des gaz polluants, variateurs à courroie, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne, dynamos, dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion, systèmes combinés d'autoradio, de navigation et de gestion de la climatisation, coupe-circuits, coupe-batterie (à l'arrêt et en cas de choc), matériel de gestion électronique de la batterie, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé, notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules, systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques, boîtes de fusibles, boîtiers d'interconnexion électrique, réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fil, caméras, microphones, écouteurs, liaisons interfaces, équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et des signaux (sons, images, données) y relatifs, capteurs de niveau de liquide, capteurs de niveau d'huile, capteurs de température, capteurs de pluie, capteurs de salissure, capteurs de pression, capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation, détecteurs de présence, détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement, dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs, systèmes de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance, régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs, électronique de puissance (inverseurs de courant et variateurs de courant), convertisseurs de courant continu/continu (pour transformer la tension d'un courant continu), supercondensateurs, redresseurs de courant, ponts de diodes, variateurs électriques ou électroniques, accumulateurs électriques, relais et commutateurs électriques, circuits imprimés, composants électroniques, diodes et semi-conducteurs, redresseurs, échangeurs pour diodes et modules, modules d'allumage électronique, calculateurs embarqués et de diagnostic au sol, systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance, systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour de logiciels, systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières, dispositifs électroniques pour la direction assistée électrique et/ou électronique, dispositifs électriques pour la suspension assistée électronique, relais électromagnétiques, capteurs de mesure, contacts d'allumage, faisceaux électriques, faisceaux d'allumage, condensateurs d'antiparasitage, commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages, commandes électriques ou électroniques de boîtes de vitesses, serrures électriques, antivols de direction électriques, systèmes de télécommande, badges électroniques, transpondeurs, alarmes, notamment à détecteur par ultrasons, allume-cigares, commutateurs électriques, interrupteurs électriques, instruments de tableaux de bord, à savoir compte-tours, compteurs de vitesse, écrans d'affichage multifonctions, afficheurs à cristaux liquides, ordinateurs de bord pour véhicules, dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts-parleurs, des écouteurs, interrupteurs-commutateurs électriques, manettes de commandes électriques, systèmes d'aide au stationnement, à savoir radars d'aide au stationnement, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras vidéo, capteurs à infrarouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores, systèmes d'aide au stationnement et de stationnement automatisé, dispositifs de détection d'obstacle, systèmes de communication entre un véhicule automobile et une station fixe, cartes électroniques, boîtiers pour circuits électroniques, connecteurs électriques, contacteurs tournants, commutateurs sous le volant, modules produisant l'allumage intermittant de feux (clignotants), dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge, supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques, machines parlantes, machines à calculer, appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, appareils pour l'analyse de l'air, circuits intégrés, câbles à fibres optiques, câbles coaxiaux, câbles de démarrage, pour moteurs, thermorégulateurs électroniques de moteurs, piloteurs électroniques de vannes, de pompes et de ventilateurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse, supports de données optiques, supports de données magnétiques, émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement du temps, appareils pour l'enregistrement des distances, appareils pour l'enregistrement du son, enregistreurs kilométriques pour véhicules, niveaux d'essence, fusibles, imprimantes d'ordinateurs, avertisseurs d'incendie, indicateurs de pente, indicateurs de perte électrique, bouchons indicateurs de pression pour valves, indicateurs de température, indicateurs de vitesse, appareils pour le traitement de l'information, lecteurs (informatique), lecteurs de codes à barres, lecteurs optiques, logiciels (programmes enregistrés), appareils pour la mesure des distances, modems, moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), appareils de navigation par satellite, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, triangles de signalisation pour véhicules, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, tableaux d'affichage électroniques, taximètres, téléphones portables, décéléromètres, appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule, cartes électriques, variateurs d'intensité d'éclairage, notamment pour feux de stop en fonction du freinage, voyants de feux de signalisation, systèmes de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule, systèmes d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort, systèmes de détection pré-collision et d'évitement des collisions, capteurs de variation de la lumière, systèmes de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule, systèmes de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule, systèmes d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule, systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement d'air dans un véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareil du type téléphone, ordinateur de poche ou agenda électronique, systèmes de récupération de certaines données du véhicules sur un badge, écrans de contrôle, logiciels, écrans plats, lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo, disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données, équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule, équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule, antennes de réception, antennes pour l'émission d'images, de sons et de données, écrans de visualisation "tête haute", systèmes de surveillance de trajectoire latérale, capteurs vidéo, appareils de détection de marquage au sol, appareils et instruments de traitement d'images vidéo, systèmes et instruments de téléguidage de véhicules, systèmes de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file, systèmes de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras, électro-aimants, notamment de portage, indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments, correcteurs d'inclinaison des projecteurs, dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs, logiciels et progiciels, notamment pour la gestion de flux, installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules, vitres de projecteurs, phares de véhicules, lampes, feux de signalisation pour véhicules, installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, aérothermes, conditionneurs d'air, climatiseurs, convecteurs, échangeurs de température, radiateurs, chaudières, installations de chauffage central, installations de chauffage urbain, appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, échangeurs de chaleur, ventilateurs pour climatisation, accumulateurs de chaleur, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, filtres à air pour la climatisation, installations de filtrage d'air, ampoules d'éclairage, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules électriques, dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes), dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, bouchons de radiateurs, capteurs solaires (chauffage), récupérateurs de chaleur, installations de climatisation pour véhicules, économiseurs de combustibles, installations de conditionnement d'air pour véhicules, dégivreurs pour véhicules, refroidisseurs de liquides (installations), soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, réservoirs d'eau sous pression, évaporateurs, radiateurs électriques, dispositifs de stockage de chaleur ou de froid, systèmes d'éclairage directionnels, systèmes d'éclairage antiéblouissant pour les autres conducteurs, volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur, installations de chauffage, de ventilation, comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, appareils de chauffage, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, installations de climatisation de véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs électriques pour véhicules, freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, ceintures de sécurité pour passagers de véhicules, accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, parechocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, direction assistée électrique et/ou électronique, suspension assistée électronique, garnitures de freins, antivols de direction, essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces connecteurs et systèmes d'attache de balais d'essuie-glace, bras d'essuie-glaces, déflecteurs, organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces, platines de support d'essuie-glaces, bouchons de réservoirs sans serrure, bouchons de réservoirs avec serrure, cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage, maîtres-cylindres de freins ou d'embrayages, poignées de portières de véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnages), systèmes de freinage automatique, pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images, rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation, essuie-projecteurs, affichage publicitaire; diffusion d'annonces publicitaires; location d'espaces publicitaires; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; location de panneaux publicitaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; services de marketing et services de promotion en matière de véhicules terrestres; compilation d'informations dans des bases de données informatiques; compilation d'index d'informations à des fins commerciales ou publicitaires; consultation professionnelle d'affaires; enregistrement de données et de communications écrites; services de gestion informatisée de fichiers; informations d'affaires; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; mise à jour et maintenance d'informations dans des registres; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers; reproduction de documents; établissement de statistiques; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; conseil en communication (publicité), publicité en ligne sur un réseau informatique, optimisation du trafic pour des sites web; services de gestion commerciale de clients, promotion de produits par l'intermédiaire du parrainage.
Class Code: 037
Class Description: Construction and Repair Services
Goods & Services: Conseils en matière de réparation de véhicules, informations en matière de réparation de véhicules, conseils et information en matière de rechapage ou vulcanisation (réparation de pneus), réparation, nettoyage et entretien de véhicules, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Class Code: 038
Class Description: Communications Services
Goods & Services: Fourniture d'accès à des bases de données; transmission de fichiers numériques; transmission d'informations dans le domaine des véhicules terrestres; transmission par voie électronique d'information dans le domaine des véhicules terrestres, Transmission de messages; services de communication par téléphones portables; services d'affichage électronique [télécommunications]; messagerie électronique; services de communication par le biais de blog; Mise à disposition de forums de discussion sur l'internet; mise à disposition de forums en ligne.
Class Code: 007
Class Description: Machinery Products
Goods & Services: Moteurs autres que pour véhicules terrestres; Machines-outils; transmissions de machines; dispositifs antipollution pour moteurs; coupleurs (machines); convertisseurs de couples autres que pour véhicules terrestres; embrayages autres que pour véhicules terrestres; volants d'inertie autres que pour véhicules terrestres; volants amortisseurs (partie de moteur); ralentisseurs et freins pour machines; alternateurs; démarreurs; bougies d'allumage; bougies de chauffage pour moteur Diesel; garnitures de friction et garnitures antifriction [parties de machines ou de moteurs]; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos; ventilateurs pour moteurs; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques de moteurs pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs; transmissions autres que pour véhicules terrestres; mécanismes d'embrayages autres que pour véhicules terrestres; disques de friction pour machines ou moteurs; butées de débrayage autres que pour véhicules terrestres; commandes d'embrayages hydrauliques autres que pour véhicules terrestres; commandes électriques d'embrayages autres que pour véhicules terrestres; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages autres que pour véhicules terrestres; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres; générateurs électriques; moteurs à air comprimé; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs; filtres à huile, à essence; pistons d'amortisseurs (parties de machines); aspirateurs de poussière; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; économiseurs de carburant pour moteurs; cartouches pour machines à filtrer; clapets de machines; câbles de commande de machines ou de moteurs; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; courroies de ventilateurs pour moteurs; courroies pour moteurs; crics (machines); culasses de moteurs; cylindres de moteurs; pistons de cylindres; démarreurs pour moteurs; séparateurs d'eau; échangeurs thermiques (parties de machines); pots d'échappement pour moteurs; injecteurs pour moteurs; joints (parties de moteurs); appareils de lavage; installations de lavage pour véhicules; appareils de levage; roues de machines; pistons (parties de machines ou de moteurs); pompes à air (installations de garage); soupapes de pression (parties de machines); radiateurs de refroidissement pour moteurs; soupapes (parties de machines); turbocompresseurs; modules de commande de moteurs électriques; radiateurs pour véhicules; pots d'échappement, ventilateurs pour moteurs; motoréducteurs; équipements pour l'élimination des gaz polluants; variateurs à courroie, commandes pneumatiques pour machines et moteurs; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; dynamos; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; bobines d'allumage; distributeurs d'allumage; distributeurs d'essence pour stations-service; ferme-porte électriques; systèmes d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitre; actionneurs de serrures, à savoir dispositifs d’ouverture et de fermeture de portes.
Class Code: 009
Class Description: Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Goods & Services: Appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques de contrôle, de communication, de navigation, de sonorisation pour véhicules; dispositifs de commandes électriques ou électroniques d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitre, de toits ouvrants, de radio et de navigation, de régulateur de vitesse; systèmes combinés d'autoradio, de navigation et de gestion de la climatisation; coupe-circuits; coupe-batterie (à l'arrêt et en cas de choc); matériel de gestion électronique de la batterie; unites de connexion à fusibles, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé, notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques; boîtes de fusibles, boîtiers d'interconnexion électrique; systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrants (dispositifs de sûreté); réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fil; caméras; microphones; écouteurs; connecteurs électriques; cosses électriques; raccords électriques; liaisons interfaces; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et des signaux (sons, images, données) y relatifs; capteurs de niveau de liquide; capteurs de niveau d'huile; capteurs de température; capteurs de pluie; capteurs de salissure; capteurs de pression; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation; détecteurs de présence; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs; systèmes de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs; électronique de puissance (inverseurs de courant et variateurs de courant); convertisseurs de courant continu/continu (pour transformer la tension d'un courant continu); supercondensateurs; redresseurs de courant; ponts de diodes; variateurs électriques ou électroniques; accumulateurs électriques; relais et commutateurs électriques; circuits imprimés; composants électroniques; diodes et semiconducteurs; redresseurs, échangeurs pour diodes et modules; modules d'allumage électronique; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour de logiciels; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières; dispositifs électroniques pour la direction assistée électrique et/ou électronique; dispositifs électriques pour la suspension assistée électronique; relais électromagnétiques; capteurs de mesure; contacts d'allumage; faisceaux électriques; faisceaux d'allumage; condensateurs d'antiparasitage; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages; commandes électriques ou électroniques de boîtes de vitesses; serrures électriques; antivols de direction électriques; systèmes de télécommande; badges électroniques; transpondeurs; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons; commutateurs électriques; interrupteurs électriques; tableaux de commande électriques; instruments de tableaux de bord, à savoir comptetours, compteurs de vitesse, écrans d'affichage multifonctions, afficheurs à cristaux liquides, ordinateurs de bord pour véhicules, dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts-parleurs, des écouteurs; interrupteurs-commutateurs électriques; manettes de commandes électriques; systèmes d'aide au stationnement, à savoir radars d'aide au stationnement, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras vidéo, capteurs à infrarouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores; systèmes d'aide au stationnement et de stationnement automatisé; dispositifs de détection d'obstacle; systèmes de communication entre un véhicule automobile et une station fixe; cartes électroniques; boîtiers pour circuits électroniques; connecteurs électriques; contacteurs tournants; commutateurs sous le volant; modules produisant l'allumage intermittant de feux (clignotants); dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques; machines parlantes; machines à calculer; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents; appareils pour l'analyse de l'air; circuits intégrés; câbles à fibres optiques; câbles coaxiaux; câbles de démarrage pour moteurs; thermorégulateurs électroniques de moteurs; piloteurs électroniques de vannes, de pompes et de ventilateurs; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse; supports de données optiques, supports de données magnétiques; émetteurs (télécommunication); émetteurs de signaux électroniques; appareils pour l'enregistrement du temps; appareils pour l'enregistrement des distances; appareils pour l'enregistrement du son; enregistreurs kilométriques pour véhicules; niveaux d'essence; fusibles; imprimantes d'ordinateurs; avertisseurs d'incendie; indicateurs de pente; indicateurs de perte électrique; bouchons indicateurs de pression pour valves; indicateurs de température; indicateurs de vitesse; appareils pour le traitement de l'information; lecteurs (informatique); lecteurs de codes à barres; lecteurs optiques; logiciels (programmes enregistrés); appareils pour la mesure des distances; modems; moniteurs (matériel); moniteurs (programmes d'ordinateurs); appareils de navigation par satellite; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord); ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; triangles de signalisation pour véhicules; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; tableaux d'affichage électroniques; taximètres; téléphones portables; décéléromètres; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule; cartes électriques; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment pour feux de stop en fonction du freinage; voyants de feux de signalisation; systèmes de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule; systèmes d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort; systèmes de détection pré-collision et d'évitement des collisions; capteurs de variation de la lumière; systèmes de condamnation et de dé condamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule; systèmes de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule; systèmes d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement d'air dans un véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareil du type téléphone, ordinateur de poche ou agenda électronique; systèmes de récupération de certaines données du véhicules sur un badge; écrans de contrôle; logiciels; écrans plats; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule; antennes de réception, antennes pour l'émission d'images, de sons et de données; écrans de visualisation "tête haute"; systèmes de surveillance de trajectoire latérale; capteurs vidéo; appareils de détection de marquage au sol; appareils et instruments de traitement d'images vidéo; systèmes et instruments de téléguidage de véhicules; systèmes de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file; systèmes de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras; électro-aimants, notamment de portage; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments; correcteurs d'inclinaison des projecteurs; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs; logiciels et progiciels, notamment pour la gestion de flux; appareils ozoniseurs d'air; condensateurs.

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